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Connaissance Maritime

COMPARAISON DES REGLES DE LA HAYE, DE VISBY ET DE HAMBOURG
Items
Règle Haye
Règle Hague-Visby
Règle Hamburg
Entré en vigueur
1924
1968
1978
Obligations de base des vraquiers
Navigabilité/ Protection de cargaison/ Interdiction de déviation déraisonnable 

Devoir être plus complet que les règles précédentes.

Responsabilité
Responsabilité partielle
Responsabilité complète
Durée de responsabilité
Pendant le transport
De réception à livraison
Dérogation de responsabilité
17 responsabilités y compris  "faute de navigation"
Supprimer "la faute de navigation"
Retard de livraison
Non-spécifié
Le plafond est 2.5 fois de valeur de cargaison retardé, être inférieur à la valeur totale de l’ensemble de cargaison.
Plafond d’indemnisation
100 livres par unité ou par pièce
(1) 666.67 sdrs par unité ou par pièce; (2) 2 sdrs par kilo poids brut. Prend la plus grande valeur entre deux.
(1) 835 sdrs par unité ou par pièce; (2) 2.5 sdrs par kilo poid brut. Prend la plus grande valeur entre deux.
Plafond applicable pour les litiges. applicable pour expéditeur ou leur employé.
Privation de droit de plafond si la perte est à cause des actes délibérés de l’agent, expéditeur ou leur employé.
Transporteur de fait
Non-spécifié
Non-spécifié
Responsabilité solitaire pour les transporteurs contractés.
Lettre d’indemnisation
Non-spécifié
Non-spécifié
Valable pour la bonne volonté/ Non valable pour la malveillance.
Animaux et cargaison sur le pont
Non-spécifié
Not applicable
En conforme avec des conventions, cargaison de pont possible, sans responsabilité pour les risques inhérentes des animaux vivants.
Période prescrite pour les litiges
Un an
Un an, possible de prolonger sous négociation, trois mois de délais supplémentaire pour poursuivre les parties-tiers.
Deux ans.